#349 Activité Nocturne - Le 15/03/2010 à 14:09:28, mc-06

Depuis l'aménagement de mes nouveaux voisins, nous avons droit (car je ne suis pas la seule à subir) à des soirées extrêmement bruyante avec toute sa famille et ses amis.
Cela fait plus d'un an que ça dure, et malgré mes coups de sonnette pour lui demander de calmer le jeu, je n'ai réussi à rien.
Au final, j'ai écrit une belle lettre à mon syndic' dans lequel je citais l'article IV de la "Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen" qui stipule que la Liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société, la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi."
Et au final, mon super voisin de "merde" a du déménager.
A bon entendeur...

#917 - le 16/03/2010 à 10:19:58 par

Débile d'invoquer la DDHC... Il y a des textes plus adaptés.

#921 - le 16/03/2010 à 19:05:43 par smildiou

Visiblement pas si débile vu que ses voisins au final doivent déménager. hi

#925 - le 18/03/2010 à 07:49:55 par Auré

à #917 : Ce n'est pas débile, c'est légitime est totalement justifié.

#936 - le 22/03/2010 à 12:23:05 par daqwpm

Une loi ou un texte légal ne stipule pas; Stipuler vient du latin stipulare qui signifie promettre. La loi ne promet pas, elle dit, dispose, ordonne, ...

#938 - le 25/03/2010 à 13:07:06 par Solal

d'accord avec daqwpm... c'est fou quand même ce que les gens qui n'y connaissent rien au droit aiment se la péter avec des grands textes et des grands mots.
la DDHC, là-dedans, ne sert à rien. il suffit d'invoquer le trouble anormal de voisinage, ou ce genre de choses. je le maintiens, c'est débile de sortir ce texte constitutionnel à tout bout de champ. la pratique du droit en France, ce n'est pas comme dans Ally Mc Beal.

#1102 - le 05/08/2010 à 15:43:16 par J75

Bonjour mc-06,

Pour moi c'est bien vous les voisins de merde...

#6835 - le 15/01/2024 à 18:17:12 par

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