#224
Le 21 juin 2009 à 21:24
par Arafel
J'ai quitté le pays au mois de Mars. Mais j'ai laissé mon réveil sonner super fort tous les matins à 5h... Mais comme on a changé d'heure depuis...
52% voisin de merde · 978 votes
Faites circuler dans la cage d’escalier
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Même palier, autres dégâts
À lire sans prévenir le syndic
gavel
À savoir · Activité Nocturne
La nuit n’autorise pas tout Les bruits ou tapages nocturnes qui troublent la tranquillité d’autrui peuvent être sanctionnés. Et l’heure n’est pas le seul critère : un bruit excessif peut aussi être fautif en journée.
Comment réagir ? Si la situation le permet, demandez d’abord calmement de réduire le bruit. Pour un trouble en cours, vous pouvez appeler la police municipale, la police ou la gendarmerie afin qu’il soit constaté. En cas de répétition, notez les horaires, écrivez au voisin et informez le syndic ou le bailleur. Pensez ensuite à la conciliation. Sources officielles : article R623-2 du code pénalopen_in_new et les démarches détaillées par Service-Public.fropen_in_new .
Ces informations sont générales et ne remplacent pas un conseil adapté à votre situation.
Réactions
#472 le 30 juin 2009 à 12:43 par bebop
#473 le 30 juin 2009 à 13:05 par volodimtank
#500 le 4 juillet 2009 à 13:16 par Arafel
volodimtank : je vais sur tous les sites qui ne sont pas censurés... ;)
#591 le 20 août 2009 à 08:07 par Arafel